Conditions de vente & devoir d'information
Devoirs d’information et conditions d’exploitation générales
*L’entreprise individuelle
Daniel Seidel
Palisadenstraße 40
10243 Berlin
L’Allemagne *
| Téléphone: | +49 (0)30-44013190 | |
| Fax: | +49 (0)30-44013193 | |
| E-mail: | info@akpool.fr | |
| www: | www.akpool.fr | |
| Ust.-IdNr.: | DE258238247 | |
| Perception: | Berlin le centre | L’Allemagne |
1. définition
Le client dans les conditions suivantes est celui qui déclenche la commande, indépendamment de sa personne de droit. Le consommateur est celui dans l’esprit de §13 le Code civil, donc celui lequel donne la commande en dehors de son activité industrielle ou indépendante. La marchandise sont les vieilles pièces justificatives postales et les cartes postales, partiellement non couru qui a de manière disponible l’entreprise Daniel Seidel la plupart du temps seulement une fois et peut proposer. La langue de traité est allemande.
2. domaine d’application
Les conditions d’exploitation générales suivantes sont valables entre le client et l’entreprise Daniel Seidel, sur la page d’Internet de qui www.akpool.de et la version est décisive quoi est à la base de la date de la commande. Les conditions d’exploitation générales divergentes sont valables seulement si ceux-ci sont convenus par écrit avec l’entreprise Daniel Seidel.
3. fin de traité
La commande se produit par la taxe de la commande en ligne, par e-mail, par téléphone ou par fax. L’offre, une contrainte de livraison ne se compose pas. L’adoption par l’entreprise Daniel Seidel se produit par la confirmation de commande ou l’envoi du compte.
4. prix, modalités de paiement
Le prix d’achat arrive à échéance avec le fin de traité. Les prix sont indiqués dans l’euro et contiennent la taxe à la valeur ajoutée légale. A côté de cela le client a à porter les frais d’expédition qui sont à examiner sur ce link. La livraison se produit seulement après l’entrée de paiement par la précaisse. L’emballage est repris.
5. réserve de propriété
La marchandise livrée se trouve jusqu’à la compensation du paiement complet sous la réserve de propriété de l’entreprise Daniel Seidel.
6. compensation et droit de rétention
Le client peut compenser seulement avec les exigences reconnues ou établies exécutoire. Le client peut expliquer un droit de rétention seulement à des contre-exigences du même rapport de droit.
7. défauts spécialisés
Les articles proposés sont conditionnels d’âge et sont usés conditionnel d’usage. C’est pris en considération à l’organisation de prix et est décrit à l’article respectif. Les signes d’usure ne représentent aucuns défauts et n’autorisent pas à l’exercice du droit de garantie. En cas d’une réclamation autorisée, un livraison postérieure est possible seulement dans des cas exclusifs, puisque les articles sont anciens. L’exigence de défauts spécialisée se prescrit dans le délai d’un an après réception de la marchandise, puisque les articles sont utilisés. Des exigences de garantie sont à diriger à eux
*Entreprise
Daniel Seidel
Palisadenstraße 40
10243 Berlin
L’Allemagne *
8. clause de protection des données
Les données levées par l’entreprise Daniel Seidel sont utilisées seulement dans la circulation d’affaires avec le client et sont sauvegardées. L’entreprise Daniel Seidel ne transmet aucune donnée à la troisième partie.
9. moyenne de propagande
L’entreprise Daniel Seidel offre des cartes du temps du IIIème empire seulement pour des fins de l’éclaircissement civil d’Etat, de la défense des efforts anticonstitutionnels et anticonstitutionnels, de la recherche scientifique et concernante l’histoire de l’art, de l’éclaircissement ou rapport sur les processus de l’actualité ou de la recherche historique de militaire et uniformkundlichen à. L’offrant s’engage, ces cartes seulement pour les historiques – les fins scientifiques des raisons appelées en haut, d’acquérir et de ne les utiliser dans aucune manière propagandiste, en particulier dans l’esprit de §86a StGB.
Instruction de révocation / le droit de révocation
Ils peuvent révoquer son explication de traité au cours d’un mois sans indication des raisons en forme de texte (par exemple, la lettre, le fax, E-Mail) ou – si la chose vous laisse avant l’expiration du délai – par le renvoi de la chose. Le délai commence après réception de cette instruction en forme de texte, mais, non devant l’entrée de la marchandise chez le récepteur. Pour la préservation du délai de révocation suffit l’expédition opportune de la révocation ou de la marchandise. La révocation est à diriger à :
Entreprise
Daniel Seidel
Palisadenstraße 40
10243 Berlin
L’Allemagne
Fax : +49 (0)30-440 131 90
E-mail : “info@akpool.de” :mailto:info@akpool.de
Conséquences de révocation
En cas de la révocation efficace, la performance reçue des deux côtés zurückzugewähren et les utilisations éventuellement passées est à rendre la monnaie. Savez à nous la performance reçue en tout ou en partie non ou seulement en état aggravé zurückgewähren, vous devez nous faire sur ce point s’il y a lieu le dédommagement de valeur. Pour l’un par la mise en usage bestimmungsgemäße de la chose la dégradation née, vous ne devez faire aucun dédommagement de valeur. Paketversandfähige des choses sont à renvoyer pour nos frais et danger. Ils ont à porter les frais du renvoi, si la marchandise livrée des commandant correspond et si le prix de la marchandise rendue ne dépasse pas un montant de 40 euros ou si vous n’avez pas encore apporté la contrepartie ou un paiement à compte convenu par contrat à un prix plus haut de la marchandise pour la date de la révocation. Sinon, le renvoi est gratuit pour vous. Non les choses paketversandfähige sont allées chercher chez vous. Des obligations au remboursement des paiements doivent être remplies au cours de 30 jours. Le délai commence pour vous par l’expédition de votre explication de révocation ou de la chose, pour nous avec sa réception.

+49 (0)30 / 440 131 90



